TCP Ca arrive bientot
The Fresh Clean Project
OBJECTIF 1 MILLION DE MÉGOTS COLLECTÉS EN 2025 ! Les 17 et 18 octobre 2025
Place Bellecour, à Lyon
legal

Mentions Légales

Date de mise à jour : 28 mars 2025

Bienvenue sur notre site ! Avant de plonger dans notre univers, prenons un instant pour parler des mentions légales. Ces informations, un peu comme la carte d’identité de notre site, vous dévoilent qui nous sommes, comment nous fonctionnons, et quelles sont les règles du jeu ici. C’est notre façon de jouer cartes sur table avec vous, pour une expérience en toute confiance.

Carte The Clean Project OnTour 2025

Informations sur l'association

Nom de l'association : THE CLEAN PROJECT

Forme juridique : Association déclarée

SIREN : 928 513 662

SIRET (siège) : 928 513 662 00017

Numéro de TVA : FR49928513662

Inscription au RNA : INSCRIT le 19/02/2024

Identifiant association : W751273066

Adresse du siège social : TBS EDUCATION, 13 RUE SAINT-LAMBERT, 75015 PARIS

Adresse e-mail : contact@thecleanproject.fr

Directeur de la publication

Le directeur de la publication est le représentant légal de l'association, soit le président de THE CLEAN PROJECT.

Hébergeur du site

Nom : Clever Cloud SAS

Forme juridique : Société par actions simplifiée

SIREN : 524 172 699

Numéro de TVA : FR87524172699

Adresse du siège social : 4 rue Voltaire, 44000 Nantes, France

Adresse e-mail : support@clever-cloud.com

Site Web : www.clever-cloud.com

Propriété intellectuelle

Le contenu du site https://www.thecleanproject.fr/, incluant, sans limitation, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de l'association à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit de THE CLEAN PROJECT.

Responsabilité

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui paraît être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email à [Adresse e-mail], en décrivant le problème de la manière la plus précise possible.

Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l'utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, THE CLEAN PROJECT ne saurait être tenu responsable d'un quelconque dommage subi par l'ordinateur de l'utilisateur ou d'une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.

Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers d'autres sites web. THE CLEAN PROJECT ne dispose d'aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec son propre site. THE CLEAN PROJECT ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Elle ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes.

Loi applicable

Le site est régi par la législation française. En cas de litige, et après échec de toute tentative de recherche d'une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître de ce litige.

Contact

Pour toute question concernant les présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter à l'adresse suivante : bryan@thecleanproject.fr.